Mentions légales

Version du 6 octobre 2026

1. Éditeur

• Éditeur du service Crealoop : Adel SAIGHI BOUAOUINA, entrepreneur individuel (EI)
• Forme juridique : entrepreneur individuel (EI)
• Domiciliation : en cours de domiciliation
• SIREN : 105 379 549
• SIRET du siège : 105 379 549 00014
• Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE), n° 105 379 549
• Code APE/NAF : 6201Z — Programmation informatique
• TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts
• Directeur de la publication : Adel SAIGHI BOUAOUINA
• Contact : contact@crealoop.app
• Téléphone professionnel : +33 7 61 36 53 23

2. Hébergement

Site et fonctions serveur : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com.

Base de données, authentification et fichiers : Supabase Pte. Ltd., 65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapour 049513 — supabase.com.

3. Propriété intellectuelle

La structure du service Crealoop ainsi que ses textes, graphismes, logos, icônes et logiciels sont la propriété de l'Éditeur ou de ses partenaires et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite. Les utilisateurs conservent les droits attachés aux contenus qu'ils importent dans le service.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Les demandes d'exercice de droits et de suppression peuvent être adressées à contact@crealoop.app.

5. Signalement

Un contenu ou comportement susceptible de porter atteinte aux droits d'un tiers peut être signalé à contact@crealoop.app, avec les éléments permettant d'identifier et d'examiner le signalement.